Mentions légales et politique de confidentialité
Mentions légales
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Propriétaire du site : DISEÑO – Contact : contact@diseno.fr 06 03 17 75 50 – Adresse : 15 ter Rue Jean Monnet, 44210 Pornic.
Identification de l’entreprise : SARL DISEÑO au capital social de 1 000 €€ – SIREN : 947915419 – RCS ou RM : Saint-Nazaire B 947 915 419 – Adresse postale : 15 ter Rue Jean Monnet, 44210 Pornic
Directeur de la publication : Samuel NAIL-MENANTEAU – Contact : contact@diseno.fr.
Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40
Délégué à la protection des données : Samuel NAIL-MENANTEAU – contact@diseno.fr
Autres contributeurs :
Crédit photo : DISEÑO
Création du site : agence digitale SOWAM
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de DISEÑO.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
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DISEÑO décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://diseno.fr/.
DISEÑO s’engage à sécuriser au mieux le site https://diseno.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre https://diseno.fr/mentions-legales-et-politique-de-confidentialite/.
5 – Liens hypertextes et cookies
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://diseno.fr/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Saint Nazaire.
Politique de confidentialité
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Cette politique de cookies a été mise à jour pour la dernière fois le 26 Jan 2024 et s’applique aux citoyens et aux résidents permanents légaux de l’Espace Économique Européen et de la Suisse.
1. Introduction
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2. Que sont les cookies ?
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3. Que sont les scripts ?
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4. Qu’est-ce qu’une balise invisible ?
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